Les termes et conditions suivants rĂ©gissent toute utilisation du site https://forum-bresil.com et de son contenu, les produits et services disponibles sur ou via le site, y compris, mais sans sây limiter, le logiciel du forum https://forum-bresil.com, les forums du support https://forum-bresil.com et le service dâhĂ©bergement https://forum-bresil.com («HĂ©bergement»), (qui constitue le site). Le site est dĂ©tenu et exploitĂ© par Forum BrĂ©sil (âForum BrĂ©silâ). Le site est offert sous rĂ©serve de votre acceptation sans modification de lâensemble des termes et conditions du prĂ©sent Contrat et toutes les autres rĂšgles de fonctionnement, les politiques (y compris, sans limitation, la Politique de ConfidentialitĂ© et les RĂšgles de la CommunautĂ© de https://forum-bresil.com) et des procĂ©dures qui peuvent ĂȘtre publiĂ©es de temps Ă autre sur ce site par Forum BrĂ©sil (communĂ©ment nommĂ©, le « Contrat »).
Sâil vous plaĂźt lisez attentivement cet accord avant dâaccĂ©der ou dâutiliser le Site. En accĂ©dant ou en utilisant nâimporte quelle partie du site, vous acceptez dâĂȘtre liĂ© par les termes et conditions de cet accord. Si vous nâacceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, alors vous ne pouvez pas accĂ©der au site Web ou utiliser ses services. Si ces conditions sont considĂ©rĂ©es comme une offre de Forum BrĂ©sil, lâacceptation est expressĂ©ment limitĂ©e Ă ces termes. Le site Web est disponible uniquement aux personnes qui ont au moins 13 ans.
- Votre compte sur https://forum-bresil.com
Si vous crĂ©ez un compte sur le site, vous ĂȘtes responsable du maintien de la sĂ©curitĂ© de votre compte et vous ĂȘtes entiĂšrement responsable de toutes les activitĂ©s qui se produisent sous votre compte. Vous devez informer immĂ©diatement Forum BrĂ©sil de toute utilisation non autorisĂ©e de votre compte ou de toute autre atteinte Ă la sĂ»retĂ©. Forum BrĂ©sil notre site ne sera pas responsable des actes ou omissions de votre part, y compris des dommages de toute nature engagĂ©s Ă la suite de tels actes ou omissions.
- Responsabilité des contributeurs
Si vous soumettez du contenu sur le Site, des liens sur le Site, ou que vous rendez (ou permettez Ă un tiers de rendre) du contenu disponible grĂące aux moyens du Site (âContenuâ), Vous ĂȘtes entiĂšrement responsable dudit contenu, et de tout dommage rĂ©sultant de ce Contenu. Câest indiffĂ©remment le cas, que le Contenu en question soit de type texte, image, audio ou logiciel. En rendant ce Contenu disponible, vous dĂ©clarez et garantissez que :
- le tĂ©lĂ©chargement, la copie et lâutilisation du contenu ne porte pas atteinte aux droits de propriĂ©tĂ©, y compris, mais sans sây limiter les droits dâauteur, brevets, marques de commerce ou les secrets commerciaux, dâun tiers;
- si votre employeur a des droits de propriété intellectuelle sur ce que vous créez, vous devez soit (i) avoir reçu la permission de votre employeur pour poster ou rendre disponible le contenu, y compris mais non limité à tout logiciel, ou (ii) avoir obtenu de votre employeur une renonciation à tous les droits ou au contenu;
- vous vous ĂȘtes entiĂšrement conformĂ©e aux licences tierces relatives au contenu, et que vous avez fait toutes les choses nĂ©cessaires pour vous conformer aux termes des conditions dâutilisateurs finaux;
- le contenu ne contient pas ou ni installe des virus, vers, logiciels malveillants, chevaux de Troie ou tout autre contenu nuisible ou destructeur;
- le contenu nâest pas du spam, nâest pas gĂ©nĂ©rĂ© alĂ©atoirement ou par une machine, et ne contient pas de contenu commercial contraire Ă lâĂ©thique ou non dĂ©sirĂ©s conçu pour gĂ©nĂ©rer du trafic vers des sites tiers ou de stimuler les classements des moteurs de recherche de sites de tiers, ou des actes Ă caractĂšres illĂ©gaux (par exemple comme le phishing) ou induire en erreur les destinataires quant Ă la source du matĂ©riel (comme lâusurpation dâidentitĂ©);
- le contenu nâest pas pornographique, ne contient pas de menaces ou nâincite pas Ă la violence, et ne viole pas la vie privĂ©e ou les droits dâun tiers;
- votre contenu nâest pas publiĂ© via des messages Ă©lectroniques indĂ©sirables tels que les liens de spam sur les groupes de discussion, listes de courriel, des blogs et des sites Web, et les mĂ©thodes de promotion similaires non sollicitĂ©es;
- votre contenu nâest pas nommĂ© dâune maniĂšre qui induit en erreur vos lecteurs en pensant que vous ĂȘtes une autre personne ou de la sociĂ©tĂ©, et
- vous avez, dans le cas de contenu qui inclut du code informatique, classé avec précision et/ou décrit le type, la nature, les usages et les effets de ce code, si Forum Brésil vous le demande ou si la justice le demande.
- Licence du contenu utilisateur
Les contributions utilisateurs sont soumises Ă la licence Creative Commons Attribution - Pas dâUtilisation Commerciale - Partage dans les MĂȘmes Conditions 3.0 France. Sans limiter la portĂ©e de ces dĂ©clarations ou garanties, Forum BrĂ©sil a le droit (nĂ©anmoins pas lâobligation) de, (i) refuser ou retirer tout contenu Ă la seule discrĂ©tion de Forum BrĂ©sil, qui selon lâopinion raisonnable de Forum BrĂ©sil, ne respecte pas la politique de Forum BrĂ©sil ou est peut ĂȘtre considĂ©rĂ© comme dangereux ou rĂ©prĂ©hensible, (ii) ou mettre fin ou empĂȘcher lâaccĂšs au site web Ă nâimporte quelle personne ou entitĂ© pour nâimporte quel raison, et ce Ă la seule discrĂ©tion de Forum BrĂ©sil. Forum BrĂ©sil nâa pas obligation de rembourser les montants prĂ©cĂ©demment payĂ©s.
- Services
HĂ©bergement, Support
Des services dâhĂ©bergement et de support optionnels peuvent ĂȘtre utilisĂ©s par Forum BrĂ©sil selon les termes et conditions pour chacun de ces services. En vous inscrivant Ă un compte de services dâhĂ©bergement / de support, vous vous engagez Ă respecter les termes et conditions.
- Responsabilité des visiteurs du site
Forum BrĂ©sil nâa pas rĂ©visĂ© et ne peut examiner, tout le contenu, y compris les logiciels, postĂ© sur le site Web , et ne peut donc pas ĂȘtre tenu responsable du contenu, de lâutilisation ou des effets de ce contenu. En opĂ©rant le site Forum BrĂ©sil, ne reprĂ©sente pas ou nâimplique pas quâil approuve le contenu diffusĂ©, ou quâil croit que ce contenu est prĂ©cis, utile ou non nuisible. Vous ĂȘtes responsable de prendre les prĂ©cautions nĂ©cessaires pour que vous et vos systĂšmes informatiques soit protĂ©gĂ©s contre les virus, vers, chevaux de Troie et dâautres contenus nuisibles ou destructeurs . Le Site peut contenir du contenu qui est offensant, indĂ©cent , ou autrement rĂ©prĂ©hensible , ainsi que du contenu contenant des inexactitudes techniques, erreurs typographiques et dâautres erreurs. Le Site peut Ă©galement contenir du matĂ©riel qui viole la vie privĂ©e ou aux droits de publicitĂ©, ou porte atteinte Ă la propriĂ©tĂ© intellectuelle et autres droits de propriĂ©tĂ© de tiers, ou le tĂ©lĂ©chargement, la copie ou lâutilisation sont soumis Ă des termes et conditions supplĂ©mentaires, dĂ©clarĂ© ou non dĂ©clarĂ©. Forum BrĂ©sil dĂ©cline toute responsabilitĂ© pour tout dommage rĂ©sultant de lâutilisation par les visiteurs du site Web, ou de tout tĂ©lĂ©chargement par les visiteurs du contenu postĂ© ici.
- Contenu publiĂ© sur dâautres sites
Nous nâavons pas examinĂ©, et ne pouvons pas examiner, tout le contenu, y compris les logiciels, mises Ă disposition par des sites et des pages Web vers lesquels https://forum-bresil.com pointe et qui pointe vers https://forum-bresil.com, Forum BrĂ©sil nâa pas le contrĂŽle sur ces sites Web et ces sites Web ânon-https://forum-bresil.comâ, et ne sommes pas responsable de leur contenu ou de leur utilisation. En vous connectant Ă un site ânon-https://forum-bresil.comâ ou page web, Forum BrĂ©sil ne reprĂ©sentent pas ou nâimplique pas quâil approuve tel site ou tel page Web. Vous ĂȘtes responsable de prendre les prĂ©cautions nĂ©cessaires pour que vous et vos systĂšmes informatiques soit protĂ©gĂ© contre les virus, vers, chevaux de Troie et dâautres contenus nuisibles ou destructeurs. Forum BrĂ©sil dĂ©cline toute responsabilitĂ© pour tout dommage rĂ©sultant de votre utilisation de site ânon-https://forum-bresil.comâ et autres pages web.
- Violation du droit dâauteur et de la politique DADVSI
Forum BrĂ©sil demande aux autres de respecter ses droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle, il respecte les droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle dâautrui. Si vous croyez que le contenu situĂ© sur ou liĂ© par https://forum-bresil.com viole vos droits dâauteur, et si ce site rĂ©side en France, vous ĂȘtes encouragĂ©s Ă le signaler Ă Forum BrĂ©sil, conformĂ©ment au âDroit dâauteur et aux droits voisins dans la sociĂ©tĂ© de lâinformationâ (« DADVSI »). Forum BrĂ©sil rĂ©pondra Ă toutes les notifications, y compris si nĂ©cessaire ou appropriĂ© par enlĂšvement du contenu contrefait ou de dĂ©sactiver tous les liens vers les documents de contrefaçon. Forum BrĂ©sil mettra fin Ă lâaccĂšs dâun visiteur et lâutilisation du site Web si, dans des circonstances appropriĂ©es, le visiteur est dĂ©terminĂ© Ă ĂȘtre un rĂ©cidiviste violation des droits dâauteur ou autres droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle de Forum BrĂ©sil ou autres. Dans le cas dâune telle rĂ©siliation, Forum BrĂ©sil nâaura aucune obligation de fournir un remboursement des sommes dĂ©jĂ versĂ©es Ă Forum BrĂ©sil.
- Propriété Intellectuelle
Le prĂ©sent accord ne transfĂšre pas de Forum BrĂ©sil Ă vous aucune propriĂ©tĂ© intellectuelle de Forum BrĂ©sil ou dâun tiers, et tout droit, titre et intĂ©rĂȘt dans et pour ces biens restera (entre les parties) uniquement Forum BrĂ©sil. Forum BrĂ©sil, https://forum-bresil.com, le logo https://forum-bresil.com, et toutes les autres marques commerciales, marques de services, graphismes et logos utilisĂ©s dans le cadre de https://forum-bresil.com, ou le site Web sont des marques commerciales ou des marques dĂ©posĂ©es de Forum BrĂ©sil ou des concĂ©dants de Forum BrĂ©sil. Dâautres marques commerciales, marques de services, graphismes et logos utilisĂ©s dans le cadre du site Web peuvent ĂȘtre des marques de commerce de tierces parties. Votre utilisation du Site ne vous accorde aucun droit ou licence pour reproduire ou utiliser tout ou partie des marques de Forum BrĂ©sil ou celles des tiers.
- Publicités
Forum BrĂ©sil se rĂ©serve le droit dâafficher des publicitĂ©s sur votre contenu, sauf si vous vous ĂȘtes enregistrĂ© et ĂȘtes connectĂ© Ă votre compte.
- Attribution
Forum BrĂ©sil se rĂ©serve le droit dâafficher les liens dâattribution tels que «PropulsĂ© par https://forum-bresil.com,â auteur du thĂšme, et la police attribution dans votre contenu en pied de page ou en barre dâoutils. Le crĂ©dits de pied de page et de la barre dâoutils https://forum-bresil.com ne peuvent pas ĂȘtre retirĂ©s quelques soient les mises Ă niveau achetĂ©es.
- Changements
Forum BrĂ©sil se rĂ©serve le droit, Ă sa seule discrĂ©tion, de modifier ou de remplacer une partie de cet accord. Il est de votre responsabilitĂ© de vĂ©rifier pĂ©riodiquement la prĂ©sente convention pour les modifications. Votre utilisation continue ou lâaccĂšs au site Web aprĂšs lâaffichage de toute modification au prĂ©sent accord constitue une acceptation implicite de ces changements. Forum BrĂ©sil peut Ă©galement, Ă lâavenir, offrir de nouveaux services et / ou fonctionnalitĂ©s sur le site Web (y compris, la sortie de nouveaux outils et de ressources). Ces nouvelles fonctionnalitĂ©s et / ou services sont soumis aux termes et conditions du prĂ©sent Contrat.
- RĂ©siliation
Forum BrĂ©sil peut rĂ©silier votre accĂšs Ă tout ou partie du Site Ă tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans prĂ©avis, avec effet immĂ©diat. Si vous souhaitez rĂ©silier le prĂ©sent Contrat ou votre compte https://forum-bresil.com (si vous en avez un), vous pouvez tout simplement cesser dâutiliser le Site. Toutes les dispositions du prĂ©sent Accord qui, par leur nature, doivent survivre Ă la rĂ©siliation survivront Ă la rĂ©siliation, y compris, sans limitation, les dispositions de propriĂ©tĂ©, exclusions de garantie, indemnitĂ© et limitations de responsabilitĂ©.
- Exclusion de garanties
Le Site est fourni âtel quelâ. Forum BrĂ©sil et ses fournisseurs et concĂ©dants de licence dĂ©clinent toute garantie de toute nature, expresse ou implicite, y compris, sans limitation, les garanties de qualitĂ© marchande, dâadĂ©quation Ă un usage particulier et de non-contrefaçon. Ni Forum BrĂ©sil ni ses fournisseurs et concĂ©dants de licence, ne donnent aucune garantie que le site sera exempt dâerreurs ou que le service y sera continue ou ininterrompue. Si vous ĂȘtes en train de lire ceci, voici un peu de lecture (en anglais). Vous comprenez que vous tĂ©lĂ©chargez Ă partir de, ou autrement obtenir contenus ou services par le biais, le site Internet Ă vos propres risques et pĂ©rils.
- Limitation de responsabilité
En aucun cas Forum BrĂ©sil, ses fournisseurs ou ses concĂ©dants ne seront responsables Ă lâĂ©gard de tout objet de la prĂ©sente entente en vertu de tout contrat, nĂ©gligence, responsabilitĂ© stricte ou autre thĂ©orie juridique ou Ă©quitable pour: (i) des dommages spĂ©ciaux, indirects ou consĂ©cutifs; (ii) le coĂ»t des achats de produits ou de services de substitution, (iii) pour lâinterruption de lâutilisation ou de la perte ou la corruption des donnĂ©es; ou (iv) pour des montants qui dĂ©passent les frais payĂ©s par vous Ă Forum BrĂ©sil en vertu du prĂ©sent accord au cours de la pĂ©riode de douze (12) mois prĂ©cĂ©dents la cause du litige. Forum BrĂ©sil nâassume aucune responsabilitĂ© pour toute panne ou retard en raison de questions qui Ă©chappent Ă leur contrĂŽle raisonnable. Ce qui prĂ©cĂšde ne se substitue pas Ă ce quâinterdit la loi en vigueur.
- Représentation générale et garantie
Vous dĂ©clarez et garantissez que (i) votre utilisation du site web sera en stricte conformitĂ© avec la Politique de ConfidentialitĂ© et les RĂšgles de la communautĂ© de Forum BrĂ©sil, avec le prĂ©sent accord et avec tous lois et rĂšglements applicables (y compris, sans sây limiter, les lois ou rĂ©glementations locales dans votre pays, Ă©tat, ville, ou une autre zone gouvernementale, en ce qui concerne la conduite en ligne et le contenu acceptable et notamment toutes les lois applicables concernant la transmission de donnĂ©es techniques exportĂ©es du pays dans lequel ce site rĂ©side ou le pays dans lequel vous rĂ©sidez) et (ii) votre utilisation du site ne sera pas de contrefaire ou dĂ©tourner les droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle dâun tiers.
- DĂ©dommagement
Vous acceptez dâindemniser et de dĂ©gager de toute responsabilitĂ© Forum BrĂ©sil, ses sous-traitants, et ses concĂ©dants de licence, et leurs administrateurs, dirigeants, employĂ©s et agents contre toute rĂ©clamation et de tous les frais, y compris les frais dâavocat, dĂ©coulant de votre utilisation du site Web, y compris mais non limitĂ© Ă la violation du prĂ©sent Contrat.
- Divers
Le prĂ©sent document a pour objet de dĂ©finir les modalitĂ©s et conditions dans lesquelles dâune part, Forum BrĂ©sil, ci-aprĂšs dĂ©nommĂ© lâEDITEUR, met Ă la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et dâautre part, la maniĂšre par laquelle lâutilisateur accĂšde au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour lâutilisateur, le simple accĂšs au site de lâEDITEUR Ă lâadresse URL suivante https://forum-bresil.com implique lâacceptation de lâensemble des conditions dĂ©crites ci-aprĂšs.
Liens hypertextes
Le site https://forum-bresil.com peut contenir des liens hypertextes vers dâautres sites prĂ©sents sur le rĂ©seau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site https://forum-bresil.com.
Il est possible de crĂ©er un lien vers la page de prĂ©sentation de ce site sans autorisation expresse de lâEDITEUR. Aucune autorisation ou demande dâinformation prĂ©alable ne peut ĂȘtre exigĂ©e par lâĂ©diteur Ă lâĂ©gard dâun site qui souhaite Ă©tablir un lien vers le site de lâĂ©diteur. Il convient toutefois dâafficher ce site dans une nouvelle fenĂȘtre du navigateur. Cependant, lâEDITEUR se rĂ©serve le droit de demander la suppression dâun lien quâil estime non conforme Ă lâobjet du site https://forum-bresil.com.
ResponsabilitĂ© de lâĂ©diteur
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
LâEDITEUR se rĂ©serve le droit de les corriger, dĂšs que ces erreurs sont portĂ©es Ă sa connaissance.
Il est fortement recommandĂ© de vĂ©rifier lâexactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis Ă disposition sur ce site.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles dâĂȘtre modifiĂ©s Ă tout moment, et peuvent avoir fait lâobjet de mises Ă jour. En particulier, ils peuvent avoir fait lâobjet dâune mise Ă jour entre le moment de leur tĂ©lĂ©chargement et celui oĂč lâutilisateur en prend connaissance.
Lâutilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous lâentiĂšre et seule responsabilitĂ© de lâutilisateur, qui assume la totalitĂ© des consĂ©quences pouvant en dĂ©couler, sans que lâEDITEUR puisse ĂȘtre recherchĂ© Ă ce titre, et sans recours contre ce dernier.
LâEDITEUR ne pourra en aucun cas ĂȘtre tenu responsable de tout dommage de quelque nature quâil soit rĂ©sultant de lâinterprĂ©tation ou de lâutilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
AccĂšs au site
LâĂ©diteur sâefforce de permettre lâaccĂšs au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou dâun Ă©vĂ©nement hors du contrĂŽle de lâEDITEUR, et sous rĂ©serve des Ă©ventuelles pannes et interventions de maintenance nĂ©cessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par consĂ©quent, lâEDITEUR ne peut garantir une disponibilitĂ© du site et/ou des services, une fiabilitĂ© des transmissions et des performances en terme de temps de rĂ©ponse ou de qualitĂ©. Il nâest prĂ©vu aucune assistance technique vis Ă vis de lâutilisateur que ce soit par des moyens Ă©lectronique ou tĂ©lĂ©phonique.
La responsabilitĂ© de lâĂ©diteur ne saurait ĂȘtre engagĂ©e en cas dâimpossibilitĂ© dâaccĂšs Ă ce site et/ou dâutilisation des services.
Par ailleurs, lâEDITEUR peut ĂȘtre amenĂ© Ă interrompre le site ou une partie des services, Ă tout moment sans prĂ©avis, le tout sans droit Ă indemnitĂ©s. Lâutilisateur reconnaĂźt et accepte que lâEDITEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des consĂ©quences qui peuvent en dĂ©couler pour lâutilisateur ou tout tiers.
Droit applicable
Tant le prĂ©sent site que les modalitĂ©s et conditions de son utilisation sont rĂ©gis par le droit français, quel que soit le lieu dâutilisation. En cas de contestation Ă©ventuelle, et aprĂšs lâĂ©chec de toute tentative de recherche dâune solution amiable, les tribunaux français seront seuls compĂ©tents pour connaĂźtre de ce litige.
Ce document est soumis à la licence creative commons CC-BY-SA. Il a été mise à jour le 30 mai 2019.
A lâorigine adaptĂ© des Conditions dâutilisation de WordPress.